LE CARNET VERT

Conditions générales d'utilisation

Version 1.0 — en vigueur depuis le 01/08/2026

1. Objet

Les présentes conditions encadrent l'accès et l'utilisation de la plateforme Le Carnet Vert, réservée à une communauté privée de membres majeurs.

2. Compte membre

Chaque membre est responsable de la confidentialité de ses identifiants et des actions réalisées depuis son compte. Toute utilisation frauduleuse doit être signalée sans délai.

3. Contenus et respect

Les contenus publiés doivent respecter la loi, le consentement des personnes concernées et la charte communautaire. Le Carnet Vert peut retirer un contenu ou restreindre un compte en cas de manquement.

4. Évolution du service

Le service évolue dans le temps. Lorsqu'une nouvelle version de ces conditions est publiée, l'application peut demander une acceptation explicite avant de poursuivre l'usage.